Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUITOR
STANDARD CHARTERED PLC

Numéro de dépôt :
1700503
Date de dépôt :
18/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2001

Présentation de la marque EQUITOR

Déposée le 18 octobre 1991 par STANDARD CHARTERED PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STANDARD CHARTERED PLC, domicilié(e) 1 Aldermanbury Square, London EC2V 7SB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME - France.

La marque EQUITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITOR est expirée depuis le 18 octobre 2001.

STANDARD CHARTERED PLC a également déposé les autres marques suivantes : SC , GLOBELINK


STANDARD CHARTERED PLC - 1 Aldermanbury Square, London EC2V 7SB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


SOCIETE BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Appareils et instruments électriques et électroniques, machines automatiques informatisées utilisées dans les transactions bancaires, appareils de télécommunications, appareils et instruments de surveillance, ordinateurs, appareils numériques, appareils destinés à être utilisés avec des ordinateurs ou avec les appareils digitaux sus-cités, appareils et instruments entièrement destinés au traitement et à l'extraction des données, instruments et appareils de commande numériques électroniques et électriques, machine de traitement de textes, appareils et instruments entièrement destinés à la réception, la transmission, l'enregistrement ou la reproduction du son, pièces détachées pour tous les produits sus-cités, programmes d'ordinateur, logiciels, matériel pour l'enregistrement des données;papier, articles en papier, carton, articles en carton, imprimés, périodiques, livres, papeterie, cartes et articles en matière plastique utilisés dans la programmation d'ordinateur, cartes bancaires, cartes de crédit et d'identification, manuels, couvertures et étuis , instructions machines imprimées; services financiers, bancaires, de crédit et d'assurance

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.